Mentions légales

Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site de la boutique 3DiBunny, accessible à l'adresse https://3dibunny.com (le « Site »).

1. Éditeur du site

Le Site est édité par :

TM Sales, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), au capital social de 1,00 euro, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 932 699 499 R.C.S. Paris, dont le siège social est situé au 60 rue François 1er, 75008 Paris (domiciliation auprès de LEGALPLACE).

  • SIREN : 932 699 499
  • SIRET : 932 699 499 00012
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR37932699499

La boutique est exploitée par TM Sales sous la marque 3DiBunny.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Sergueï Tioumentsev, en sa qualité de président de TM Sales.

3. Contact

  • Courriel : contact@3dibunny.com
  • Courrier postal : TM Sales — 60 rue François 1er, 75008 Paris, France

4. Hébergeur du site

Le Site est hébergé par Shopify International Limited, société de droit irlandais immatriculée en Irlande sous le numéro 560279, dont le siège social est situé The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande.

5. Nom de domaine

Le nom de domaine 3dibunny.com est enregistré auprès de Hostinger International Limited, société de droit chypriote, dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du Site (textes, images, graphismes, logo, structure, bases de données, et notamment la marque et les visuels 3DiBunny et 3DiRainbow) est, sauf mention contraire, la propriété de TM Sales ou est utilisé avec l'autorisation de ses titulaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans l'accord écrit préalable de TM Sales, sous réserve des exceptions légales.

7. Données personnelles

Les traitements de données à caractère personnel opérés depuis le Site sont décrits dans la Politique de confidentialité.